Comptes-rendus du Conseil participatif


Rapport de Mission de la CCMC à Porto Alegre en mars 2006

Le co président Jean Bernard TESSEREAU ouvre la réunion en énumérant et résumant les courriers adressés au Président de Marne et Chantereine.

- Une demande d’être associé aux études et comités de pilotage sur les dossiers concernant la revitalisation du centre ville de Vaires et le haut débit internet.
Il indique par ailleurs qu’un courrier a été adressé à M. Le Directeur de la Base de Loisirs de Vaires Torcy afin que ce dernier présente aux membres du Groupe 3 chargés du dossier, le projet de transformation de cet espace.
Un courrier sera rédigé à l’attention de M. le Directeur de l'Office de Tourisme ainsi qu’aux Présidents d'associations susceptibles d'être intéressés par le devenir de cette base.

Le compte rendu écrit de leur dernière réunion n’ayant pas été établi, il n’a pas été possible au COR de rendre compte.
Afin de renseigner l’ensemble du CP de l’état des travaux de chaque groupe, la rédaction, par le secrétaire du groupe ou par tout autre membre désigné, d’un compte rendu écrit à l’issue de chaque réunion est indispensable.

A la lumière des problèmes soulevés par le passage des bus dans le quartier Chantereine et des implications politiques dans ce dossier, il souligne la nécessité d'obtenir un maximum de garanties dans le traitement de futurs dossiers sensibles concernant les transports en commun pour lesquels les associations concernées seront entendues.
C'est ainsi que les dossiers anciens amorcés au précédent CP seront traités par le groupe. Ces dossiers concernent :
- la desserte de Chantereine à Chelles
- la desserte Ouest de Chelles entre la RN 34 et Gagny dans le Quartier des Abbesses
- à Vaires, le détournement par le quartier des Pêcheurs et la rue Jean Jaurès d'une ligne RATP

Les points soulevés et remarques faites au cours du débat qui a suivi sont résumés ci-dessous.

. Les délégués de la commission "transports, Liaisons douces" s'étonnent que la commission ne se soit pas réunie depuis l'installation du CP : une relance sera faite.
. Cité des cheminots à Chelles : cohabitation des circulations des bus avec le flot des automobiles : examen des situations particulières et enseignements à tirer pour d'autres rues utilisées ou à utiliser de la même façon.
. Circulation des bus articulés non adaptée pour Courtry : informations sur la tenue d'une réunion publique.
JP Fèvre a proposé de rencontrer A. Houbiguian afin d’échanger sur ce dossier
D’autres souhaiteraient rencontrer JP Planchou.

. Liaison verte Nord/Sud : délais d'étude et réalisation estimés à 4 ans par M et C, fera l'objet d'enquête publique, tracé non complètement finalisé sur Brou entre autres, possibilité de mettre la route traversant le bois de Brou en voie douce après enquête….les délégués sont invités à faire des propositions qui seront travaillées en groupe 3.
. Pour les compétences transférées : publicité des dossiers et travaux des commissions, démarche pour écouter les citoyens, où (en mairie, au siège M et C,…) par quels moyens, quand ? Les précisions seront demandées à CAMC.

. Montagne de Chelles :
Maryse PAGNANO présente le dossier concernant la Montagne de Chelles. Elle indique notamment que ce dossier a fait l'objet d'une consultation active des citoyens au cours d'une réunion publique sur le terrain lors du précédent CP.
Ce dossier consultable sur le site internet du CP s'articule en trois volets : un volet loisirs, un volet économique et un volet sécurisation du site et accès.
Les précisions sur ce dossier sont données aux délégués.
Les questions posées sur ce dossier portent essentiellement sur le devenir de ce rapport et des propositions faites, sur les projets envisagés par la ville de Chelles et la CAMC sur le site, sur la notion économie et loisirs du projet et ce qui doit être privilégié. Il est aussi fait référence aux différentes procédures de concertation menées en Mairie de Chelles depuis l’origine. L’idée d’ateliers d’artistes est évoquée.
Après débat, le projet présenté est approuvé à l’unanimité des délégués présents moins une voix. Il sera donc adressé par courrier au Président de la CAMC et au vice Président en charge de la commission Écologie urbaine et environnement en leur demandant de porter ce dossier à l’ordre du jour le moment venu.
(hors réunion, les délégués participatifs de la commission ont remis ce dossier en commission le 10 février dans le cadre de la discussion sur les orientations budgétaires 2009).

. Base de loisirs de Vaires sur Marne :
Jean Bernard TESSEREAU fait connaître que le groupe 3 a souhaité travailler sur le devenir de ce site faisant partie de M et C mais appartenant à la Région IDF qui sous traite avec l’UCPA pour la partie sport. Ce site est donc considéré apporter, notamment dans les domaines touristiques, de loisirs et de sport des implications sur la vie des citoyens de M et C.
Pour construire un dossier de qualité, il est nécessaire de dresser un état des lieux, d’identifier afin de les consulter les parties susceptibles d’être intéressées par l’évolution du site. C’est ainsi qu’un rendez-vous est demandé par courrier à M. Le Directeur de la base de Vaires Torcy, représentant l’UCPA gérante la base. Dans ce cadre, le groupe souhaite rencontrer ensuite le Directeur de l'Office de Tourisme ainsi que les Présidents d'associations susceptibles d'être intéressés par le devenir de cette base.
L'objectif du groupe de Travail du CP Gr3, est de contacter les associations et les habitants du territoire intéressés par la transformation de cette base (appelée à devenir une des premières bases nautiques d'Europe) pour qu'ils soient informés le mieux possible du contenu du projet, et ainsi (s'ils le désirent) faire connaître leur souhait de mise en valeur de l'espace.
Après avoir collecté les divers avis, nous en ferons la synthèse, qui sera proposée au groupe 3 et au CP pour validation.
Cette approche du dossier figurera sur le site internet.
Dans le débat qui suit, il est évoqué à partir de l’exemple de la liaison douce prévue sur le site de la base de loisirs la nécessité de dissocier (pour des raisons de sécurité) sur les liaisons vertes les circulations des rollers et VTT de celles dédiées à la promenade des piétons. A voir avec le groupe 2
L’idée de permettre par des moyens appropriés des actions en lien avec la nature, la faune et la flore est abordée. Ces propositions seront prises en compte dans les travaux futurs du groupe.
Les travaux actuels menés sur la base aiguisent la curiosité de certains délégués : il ne pourra y être répondu qu’après la rencontre avec les différents acteurs du site.

Concernant ce point, une réflexion menée par le Cor a permis de lister les besoins du CP en investissements liés à notre installation dans les futurs locaux de M et C et en fonctionnement. Le projet de budget est présenté avec un chiffrage approximatif. Des précisions sont données par les membres du COR ayant travaillé sur ce dossier. Le chiffrage considéré comme excessif par quelques délégués est rejeté. Cependant, l’initiative de proposer la liste des besoins budgétaires permet une mise en responsabilité du CP et constitue une bonne initiative pour certains délégués : c’est un premier pas vers une autonomie de gestion de notre entité.
A l’issue du débat, Il est donc décidé après un vote (41 voix pour, 4 voix contre et 0 abstention) de proposer par courrier au Président de la CAMC, la liste de nos besoins élaborée par le COR. (Ce courrier ainsi que la liste seront téléchargés sur site internet).

Intervention de Vincent GASTAUD de la CAMC :
. il informe les délégués présents de l’évolution de l’Agenda 21 dans sa phase actuelle et rend compte des différentes réunions d’information qui se sont tenues sur cette évolution. Il précise que 150 personnes environ ont assisté à ces réunions d’information. A l’issue de ces réunions d’information, le premier atelier 21 s’est tenu le mardi 3 février.
. il précise que dans les différentes réunions passées ou actuelles, le CP a été et est le principal « fournisseur » de citoyens. Les ateliers 21 permettront un suivi et l’évaluation des politiques locales et des 130 actions regroupées dans 25 orientations constituant 6 enjeux. Ces enjeux sont répartis dans 3 ateliers 21. Ces ateliers seront chargés entre autre, d’élaborer les référentiels et indicateurs permettant l’évaluation et le suivi des différentes actions.
. Il insiste sur la représentativité importante du CP (3 délégués) au sein du comité de pilotage Agenda 21. Ce comité s’est réuni ce même jour.
Le débat :
.fait apparaître que le rôle des délégués participatifs s’inscrit de ce fait dans la démarche citoyenne des habitants de M et C.
.interpelle et pose la question de savoir quel rôle le CP peut jouer en tant que tel dans la démarche. Même si les délégués se doivent de suivre et d’évaluer les actions, sont-ils en mesure d’en créer les indicateurs ? Est-ce bien leur rôle ?
.montre que la démarche Agenda 21 reste insuffisante quant à la mobilisation des citoyens qui devrait être beaucoup plus importante pour crédibiliser les actions retenues. La formation et sensibilisation des citoyens à ces démarches participatives et au développement durable mérite d’être continuelle et forte compte tenu des enjeux pour nous et les générations futures.
Décision :
. Dans ce contexte, les délégués du CP réunis :
.considèrent qu’ils se doivent de travailler dans leurs groupes de travail sur les actions de l’Agenda 21 que le CP doit s’approprier.
.ne sont pas en mesure d’arrêter une position quant à l’élaboration des indicateurs d’évaluation et de suivi avant d’avoir entendu les délégués au comité de pilotage.
.mandatent le COR pour proposer au prochain CP les pistes susceptibles d’être suivies concernant le rôle de nos délégués dans les Atelier 21 et au comité de pilotage.

Une rencontre d’échanges avec le Président MARION se déroulera le mercredi 4 février 2009 au siège de la CAMC. Cette rencontre a pour but de répondre à un certain nombre de questions et procédures liées à notre fonctionnement et à obtenir des précisions sur le rôle de chacun (CP et CAMC) dans la démocratie participative. Pour cette préparation, le COR a dû préparer un courrier adressé au Président JJ MARION. Compte tenu du temps imparti, ce courrier qui s’appuie sur l’évaluation faite dans le précédent CP, a fait l’objet de large concertation entre les délégués du COR.

Daniel BRIGOT rend compte :
La réunion a pour but d’examiner des demandes de subvention présentées par des     associations ou communes de Marne et Chantereine
Les compétences de Marne et Chantereine sont rappelées :
. Développement de la lecture publique
. Action de développement de la musique et des écoles d’enseignement musical
.Création, aménagement, gestion et entretien des salles de spectacle, salles polyvalentes,salles d’exposition et cinémas
Les demandes de subventions doivent présenter un intérêt communautaire.
Pour déterminer la possibilité d’une subvention les demandes doivent répondre :
        - à une notion de projet
         -la notion de rayonnement intercommunal
       -la prise en compte de la qualité artistique, de l’envergure du projet, de sa capacité à contribuer
       à la vie culturelle locale.
         -d’un travail d’action culturelle auprès de tous les publics
         -du caractère exceptionnel de la manifestation
Il est rappelé que l’intercommunalité ne donne pas de subvention pour le fonctionnement des associations. Ces subventions restent du ressort exclusif des communes.
Après examen de ces principes les demandes suivantes sont examinées :
- Subvention pour l’AVAC (Vaires) qui demande 5000 € pour la réouverture du cinéma de Vaires : la commission donne son accord pour 5000 €.
- La ville de Brou demande 2 500 € pour sa manifestation « livres en fête » : la commission donne son accord pour les 2 500€ malgré une demande postérieure à la manifestation.
- Association « Mouvement corps et danse » demande 1 500 € pour le journal d’Anne Franck   et 1 000 € pour la biennale de la danse en Seine et Marne : des renseignements complémentaires seront demandés à l’association pour déterminer si les projets sont bien intercommunal. Les dossiers doivent être étoffés.
- Association « livres en fête » demande 1 500 € pour une manifestation programmée les 4 et 5 avril à Courtry C’est la 21ème édition de cette manifestation : la commission donne son accord pour cette subvention.
- « L’écoutille » club de jazz à Courtry à des locaux non conformes. Ils doivent donc envisager rapidement la fin de leur activité. Cet ensemble réputé et de qualité organise dans ses locaux des concerts. 40 depuis 2006. Les locaux sont en location Ce sont des professionnels. Ils ont besoin de 20 000 € pour la mise en conformité et 10 000 € pour des aménagements : la commission est perplexe. En cas d’accord il sera demandé un contrat d’objectif dans la durée ; Le problème mérite d’être approfondi en particulier dans le cadre juridique
- La commission est informée du versement d’une subvention de 500 € à une association pour l’aider à louer des créneaux à Gagny pendant le fermeture de la piscine de Chelles.

Date retenue : le 14 juin 2009. C’est le seul créneau disponible ; le 7 juin : élections européennes ; le 21 juin : fête de la Marne avec la participation de plusieurs Communes et Communautés de Marne et Chantereine.

Partenariat avec l’UCPA : Étant donné les précédentes fêtes ou l’organisation de l’UCPA a été reconnue de bonne qualité ce partenariat est reconduit.
Les termes de ce partenariat sont maintenus : l’UCPA organise et anime un programme d’activités sportives, à l’attention d’un ‘‘public familial’’, Marne et Chantereine et les services techniques des villes prêtent leur concours en matière d’organisation, de communication, de logistique.
Cette journée est à destination de tout public, les activités de loisirs et sportives sont gratuites et ouvertes à tout le monde.

Implantation spatiale :
Les stands de Marne et Chantereine, de l’Office du tourisme et du Conseil participatif seront disposés de manière plus conviviale que les années précédentes.

Enveloppe budgétaire :
En 2008 cette enveloppe était de 42.500 €.
Si les deux temps forts sont retenus (spectacle de l’Ecole nationale des arts du cirque et joute nautique ) une proposition budgétaire autour de 50.000 € , incluant les frais de communication, est proposée.

Programmes et affiches, M. Le Président souhaite, par rapport aux précédentes éditions, renforcer nettement la signalétique dans les villes et en local afin de guider les visiteurs.
L’Office de tourisme sera chargé de la diffusion de l’information, à travers ses lettres d’information et de ses contacts avec les associations, de la mobilisation des publics associatifs et familiaux.
Questions : JB Tessereau propose que lors de la fête de Marne et Chantereine soit présenter aux visiteurs à l’aide de panneaux ou d’autres formes d’information, le projet de transformation de la base de loisirs.
M. le Président n’est pas opposé à cette idée, mais pour mieux la formaliser et avoir ainsi un état précis du projet, il propose d’inviter M. Le Directeur de la Base de Vaires Torcy à la prochaine commission.
Il poursuit en informant que cette année il faudra sécuriser l’espace dédié à la fête pour éviter au public de s ‘aventurer sur le domaine réservé aux travaux.
JB Tessereau informe M. Le Président, qui est aussi le Président du Comité Directeur de l’Office du tourisme de Marne et chantereine, que le Conseil participatif instruit actuellement un dossier spécifique « évolution de la base de Vaires » pour y associer l’Office du Tourisme, les Associations, les riverains, les habitants du territoire le souhaitant.
L’objectif est que toutes les entités citées ci-dessus ainsi que les ressortissants de Marne et Chantereine aient une connaissance précise du projet et puissent éventuellement exprimer leur souhait sur la transformation de l’espace laissé libre afin de bénéficier ainsi le mieux possible de sa valorisation.

JB Tessereau souligne que ce projet est intimement associé dans sa partie développement des liaisons douces au projet ‘‘ Liaison Sud ’’. A ce titre M. Le Président de l’Office du Tourisme recevra un courrier du CP l’invitant à une réunion avec les délégués chargés du dossier afin de définir éventuellement les souhaits de l’Office du Tourisme d’évolution de cet espace.
M. Le Président exprime son souhait d’examiner précisément comment s’intégrera le stationnement des véhicules (surtout lors des périodes de grande fréquentation de la base nautique) dans cette voie de circulation où le trafic à terme sera important.

B - Présentation du document ‘‘Perspectives et développement du tourisme et des loisirs’’ :

Mlle Laure Brière , chargée de mission Culture Sport et Tourisme, présente le dossier rédigé pour illustrer la journée de rencontre des territoires de Base de Plein Air et de Loisirs (BPAL) de Vaires - Torcy gérée par la Région Ile de France.
Sur ses 340 hectares, la signalétique a vocation non seulement d'orienter mais de rassembler ces 2 bases : celle de VAIRES, site d'entrainement Olympique et celle de TORCY, site à vocation de détente en famille. Suite à la réalisation du golf, la deuxième tranche de cette signalétique couvre aujourd'hui toute la base de TORCY.

I - Présentation du territoire et des compétences de Marne et Chantereine :

. Développement économique
. Aménagement de l’espace et habitat
.Transports, déplacements
.Protection, mise en valeur de l’environnement
.Développement culturel et sportif
.Tourisme et loisirs
.Politique de la ville.

Adoptée fin 2004 par les conseils municipaux, puis le Conseil communautaire
Met en avant la volonté de renforcer la cohérence globale d’aménagement équilibré dans le cadre d’un environnement durable et protégé.
Elle s’inscrit dans une démarche participative, associe les citoyens au choix, à la gestion et au suivi des décisions de la communauté de communes.

.Localisation au cœur du triangle Paris-MLV-Roissypôle.
.Accès par A4/Francilienne/RN 34
.Bonne desserte transports en commun : RER E depuis St Lazare et Magenta , trains SNCF depuis gare de l’est, 2 gares sur le territoire Chelles et Vaires
.Bonne desserte interne : APOLO 7 et Transport à la demande APOLO+

.Relief local : la Montagne de Chelles, les coteaux de la Dhuys
.Les plaines agricoles en bordure de territoire
.Le bois de Brou, le bois de Vaires
.Les bords de Marne et la réserve naturelle des îles
.La base régionale de Vaires Torcy

La Révolution Française à privé le territoire d’un élément majeur : l’Abbaye Royale de Chelles mais il existe des éléments patrimoniaux à valoriser :
.Le Musée Alfred Bonnot : passé préhistorique, gallo-romain et médiéval,
.Le Château de Brou
.Les églises aménagées en centre d’art contemporain.
.Un territoire de caractère : la mémoire industrielle , la mémoire cheminote, les zones pavillonnaires et les constructions en meulières.

.L’axe nord-Sud (liaison verte de la Dhuys vers les bords de Marne, et jusqu’à la plage de Torcy
.L’aménagement des bords de Marne.

.des haltes fluviales pour la navigation de plaisance , le développement d’un tourisme en pénichettes
.liaisons Bords de Marne /haltes fluviales et les infrastructures des gares
.développement de lieux de convivialité

le budget communautaire est dans sa phase préparatoire et devra être soumis au vote du conseil communautaire du 25 mars 2009. Les commissions doivent de ce fait discuter dès maintenant des orientations budgétaires les concernant. Les délégués devront donc prendre toute leur part dans le débat de ces orientations et défendre les choix faits dans les groupes de travail. Le CP souligne l’importance de ce débat qui conditionne toute la politique de la CAMC pour l’avenir.

L’ordre du jour étant épuisé et les délégués n’ayant plus de questions à poser, la séance est levée vers 23h00

Adresse : ZAE La Tuilerie – 3bis rue de l’Ormeteau - 77500 CHELLES
Tél. 01.60.93.10.78