Comptes-rendus du Conseil participatif


Rapport de Mission de la CCMC à Porto Alegre en mars 2006

Pierre Tisseuil ouvre la séance en excusant Patricia LAVORATA.
Il présente ensuite l’ordre du jour et demande l’accord des délégués :aucune observation n’étant faite, l’ordre du jour est approuvé.

Il est indiqué aux délégués présents la possibilité qu’ils ont de demander l’inscription, à l’ordre du jour du prochain CP, d’un sujet ou questions de leur choix : ce dernier fera l’objet d’un examen par le COR qui décidera de l’inscription.

Pierre Tisseuil passe ensuite à l’ordre du jour en indiquant qu’une large place doit être laissée au débat.

Il souhaite la bienvenue aux trois nouveaux délégués de Courtry : Mme HERNANT, M LEPAPE absent et M MALFRAY. Nadège BUQUET résume leur rôle.

Mme PAOLI se chargera de leur accueil et explications sur leur mise en place dans les groupes et commissions.

Communication :
Les délégués sont informés qu’un article préparé par Norbert POUSSEUR concernant le site Internet du CP a été adressé à. Nadège BUQUET pour sa parution dans le journal « Marne et Chantereine et pour l’adresser à chacune des quatre communes en leur demandant une parution dans leur bulletin municipal.

Compte rendu de notre participation aux forums des associations : sont soulignés la faible fréquentation des stands par les citoyens, la mauvaise qualité des supports de com, manque de moyens attractifs…Il est demandé aux délégués de prendre position sur le type de manifestations où le CP pourra à l’avenir s’impliquer.

Notre participation aux forums des associations n’est pas remise en cause : le groupe communication se chargera d’examiner les moyens de rendre les manifestations auxquelles nous participons plus attractives. A cet égard, un délégué évoque la possibilité d’introduire de la musique à la fête de Marne et Chantereine. Ce groupe définira les critères de participation aux manifestations afin d’éviter les malentendus liés aux JSI de Brou sur Chantereine.

Travail de communication à amorcer (outils et méthodes) : Il est demandé à Norbert POUSSEUR de présenter ce sujet . Il lance un appel à candidatures (inscription sur la liste de présences) de volontaires et d’un rapporteur (le rapporteur sera désigné par le groupe lors de la première réunion) pour la création d’un groupe de travail sur les outils et méthodes de notre communication.

définir les objectifs de la communication tant interne qu’externe et de mener une réflexion sur ces objectifs.
permettre de mieux faire connaître le CP et ses actions
recueillir les besoins des habitants.
examiner les moyens existants et définir ceux nécessaires
définir les critères de participation aux manifestations
organiser la parution d’articles dans les journaux communautaires, les communes et le site internet : préparation des articles, comité de lecture, suivi des parutions
mettre en place un dossier de presse éventuellement
Suivre la mise en place du site de la CCMC
Assurer la publicité de nos comptes-rendus par affichage dans les Mairies éventuellement
S’assurer du suivi et de la « publicité » des CR des commissions et comités de pilotage
Structurer notre communication
Déterminer les éléments d’un budget de com

.Il est donné connaissance du courrier préparé par Christian DEHAIES concernant les réunions de quartiers..

Ces thèmes sont mis en débat. Les idées recueillies portent essentiellement sur la volonté de faire remonter les idées des citoyens et des associations permettant de nourrir le travail des groupes mais aussi sur la nécessité de se faire mieux connaître et d’avoir plus de lisibilité sur ce que nous obtenons. Les délégués insistent sur notre neutralité en tant que Délégué du CP dans le débat pour les municipales de mars 2008.

Le groupe définira son organisation et les dates de ces réunions de travail dès sa constitution.
Les propositions faites au COR par Jean Michel DUPONT seront examinées par le groupe.
Il travaillera jusqu’au prochain CP du 8 novembre auquel il rendra compte et donnera ses orientations et poursuivra ce travail autant que nécessaire.

Quelle interaction à mettre en place avec les associations locales : par Jean Lou HAMET.
Le débat est ouvert afin de connaître l’attitude à adopter pour :
. Cibler les associations
. Se faire inviter éventuellement par les associations.
. Déterminer le rôle des délégués acteurs locaux.
. Envisager éventuellement des réunions entre acteurs locaux.
. Créer des liens entre les associations et le CP et vice et versa
. Permettre une meilleure prise en compte des demandes des associations et donner des avis sur des sujets dont elles ont la compétence.
Le débat porte sur ces différents points et notamment :

comment avoir les infos des assoc. pour les faire remonter en commission. Il est demandé aux membres présents des assoc. si elles font remonter les infos et comment : ceux présents dans les commissions le font mais il manque des infos là où les délégués acteurs locaux ne sont pas.
Les AG des assoc. recueillant peu de participants ne permettent pas les remontées nécessaires
Comment intéresser les gens et relayer l’info
Les acteurs locaux peuvent-ils mettre le CP à l’ordre du jour d’une AG
Devons nous inviter les assoc. culturelles pour les informer de l’avancée de nos travaux sur la lecture publique.
Organisation de forums
Etc…

de reprendre ces différentes idées à l’ordre du jour du CP du 8 novembre prochain,
de mener une réflexion sur le système de com spécifique avec les assoc. (le groupe mis en place s’en chargera)
de regrouper les délégués acteurs locaux dans une réunion spécifique
d’examiner la possibilité d’adresser un courrier aux assoc. afin qu’elles nous proposent leurs idées et de les rencontrer.

Outre ces sujets, certains délégués demandent par qui (CCMC ou communes) et comment sont subventionnées certaines associations et sur quels critères.

Participation au colloque « rencontres mondiale participative » de Lyon: par Jean Michel DUPONT.
En préalable, Nadège BUQUET donne les indications pratiques de ce colloque.
Jean Michel DUPONT présente ensuite ce colloque notamment en indiquant et expliquant entre autres les thèmes qui nous concernent.
Un appel à candidature est fait sachant que 3 délégués, 1 conseiller communautaire et un technicien de la CCMC participeront à ce colloque aux frais de la CCMC. Les délégués pour être retenus devront faire des comptes rendus du colloque, assurer le suivi des orientations prises à ce colloque pour le CP, être suffisamment impliqués dans le fonctionnement du CP.
Nadège BUQUET informe le CP sur l’entretien qu’elle a eu avec l’organisateur M. PICHERAL pour connaître les formes d’intervention des participants du CP pour faire connaître leur démarche : il s’agira d’une interview de un ou plusieurs participants qui sera préparée à la CCMC par des spécialistes. Le CP donne un avis favorable à cette démarche.

Les participants dont les noms devront être donnés à JM DESCHAMPS pour le 2 octobre seront I GUILLOTEAU (mardi 10 et mercredi 11 décembre, JM DUPONT, N POUSSEUR (les 3jours), JC ALBINA (les 3 jours en cas de défaillance), P TISSEUIL(le mardi 11) si P LAVORATA ne peux y aller)
Renseignement pris après réunion du CP, P Lavorata ira les 3 jours au colloque.

Restitution des réunions :
. Réunions des bureaux communautaires : musée des transports et locaux de la CCMC par Pierre TISSEUIL. Pour le Musée des transports, il indique que le projet en est à l’étude de faisabilité sur l’ancien emplacement du SERNAM et derrière la rocade du triage. Ce musée qui émane d’une association serait soutenu par les différentes collectivités (Région, Département, CCMC…) Il pourrait être financé par des mécènes. Il ne s’agirait pas d’une simple exposition mais d’un projet comportant de nombreuses thématiques et activités sur les transports en commun où pourraient être impliquée l’université de Marne la Vallée et des entreprises liées au tourisme. Il précise qu’une SEM va être crée pour lancer les études nécessaires.
Pour ce qui concerne les locaux de la CCMC, ils se situeront à l’emplacement de l’ancien magasin des marques. Il pourrait être terminé fin 2008.
. Réunions des commissions :

espace et habitat : Pierre TISSEUIL indique sa demande d’introduire les normes HQE dans les grilles permettant d’accorder les subventions. La norme HQE n’a pas été reprise mais la CCMC s’alignera sur les normes décidées par la Région.
transport et développement urbain : Jean Lou HAMET indique que le Transport à la Demande est opérationnel et constitue un point positif obtenu par le CP.
Economie/Emploi : Christian DEHAIES rend compte de cette commission qui s’est axée sur les emplacements CASTERMANT de la ZAC de l’Aulnoy (entre autres notamment anciennes usines FISCHER) où seraient implanté des activités tertiaires, des commerces et le projet PEREN. L’aménagement de la Régalle y a été évoqué ainsi que le Sud Triage de Vaires. Les études préalables seront lancées L’exonération de la taxe professionnelle pour les activités sur la ZUP de la Grande Prairie est accordée par la CCMC. Le MARKETON a fait l’objet d’une communication : il concerne les demandeurs d’emploi pour lesquels 3 ou 4 rencontres sont organisées et porteuses de résultats positifs.
Culture et Sport : Isabelle GUILLOTEAU rend compte en soulignant la rentrée de la musique pour la CCMC et leur mise en place. Un conseil d ‘établissement où le CP serait simplement invité sans voix délibérative est constitué. En marge de cette communication sur la musique, un délégué de Vaires signale des difficultés qu’il a enregistrées lors d’une demande d’inscription à Chelles où l’accueil ne lui a pas parut des meilleurs ainsi que les renseignements demandés concernant les tarifs.

Des éclaircissements seront demandés à la CCMC afin de savoir si ses délibérations des conseils communautaires d’octobre sont réellement appliquées.

Il est demandé aux rapporteurs de commissions de faire un compte-rendu succinct pour télécharger sur notre site, suivant la forme proposée par Norbert POUSSEUR.

Comité de pilotage lecture publique : Isabelle GUILLOTEAU rend compte de la réunion du comité de pilotage. Evelyne MARTIN rend compte du Conseil Communautaire sur le sujet et insiste sur la prise en compte par la CCMC des propositions faites par le CP : suite à des désaccords notamment au sujet de l’emplacement, la décision est reportée au Conseil Communautaire prochain. Isabelle GUILLOTEAU regrette qu’un tel état de fait risque de retarder le projet pourtant nécessaire le plus rapidement possible. Elle s’insurge contre l’utilisation faite par certains conseillers communautaires de propositions du CP pour retarder le dossier, ce que ne souhaitent pas les délégués participatifs.

Restitution groupe 3 : Jean Michel DUPONT résume le travail de la dernière réunion de ce groupe. Il indique que le Groupe a refusé le dossier de PORTO ALEGRE (voir ci-dessous). Un délégué soumet que ce groupe traite et suive les dossiers concernant les bruits. L’ensemble des délégués présents donne son accord. Il est de plus demandé par le groupe une étude économique concernant les coûts : les délégués présents unanimes donnent leur accord.

Le dossier PORTO ALEGRE sera réactivé après la réunion de la commission sur ce sujet et un CP décidera de la conduite à tenir.
Le dossier concernant les bruits sera traité par le groupe 3.
Le prochain COR examinera les modalités d’une demande d’étude économique sur les coûts à la CCMC.

Le CP et les élections municipales de mars 2008 :
Pierre TISSEUIL indique que le COR considérant qu’aucun texte réglementaire ne prévoit la conduite à tenir propose une contribution qui est soumise à l’approbation des délégués présents et en donne lecture :
« Tout délégué participatif candidat devrait se mettre en vacance d’activité du conseil participatif durant la campagne électorale, c’est à dire ne plus participer ni aux réunions plénières ni aux réunions des groupe de travail.
Aucun délégué participatif ne pourra faire référence à un soutien du Conseil Participatif.
Il est demandé à chacun d’entre nous de prendre ses responsabilités et toutes ses responsabilités ».
Il est mis l’accent sur le sens de nos responsabilités et sur le fait que depuis sa création, le CP a effectué son travail de cette façon sans aucune connotation politique.
Cette contribution a été approuvée à l’unanimité.

Rendez-vous demandé à M. MARION Président de la CCMC :
Il est fait mention d’un courrier reçu de Jean Jacques MARION Président de le CCMC accordant un rendez-vous au COR plus les membres de la commission finances afin de répondre à la lettre du CP du 4 juillet dernier : le rendez-vous sera pris au retour de la Présidente Patricia LAVORATA . A ce sujet, Nadège BUQUET précise que le Président MARION préfère recevoir les personnes ci-dessus que l’ensemble du CP.

Il est pris acte de cette décision et un rendez vous sera pris dès le retour de la Présidente..

Agenda 21 et dossier Porto Alegre:
Nadège BUQUET rend compte et fait le point sur l’Agenda 21 de la CCMC qui s’est fixé des objectifs pour développer durablement le territoire. Ces objectifs doivent être validés. Les différentes actions ont été arrêtées. Il reste à finaliser les fiches objectifs. Un groupe de suivi devrait être crée.
Jean Michel DUPONT s’étonne qu’à ce stade de la démarche la commission démocratie participative et Agenda 21 n’aie pas été informée. Un débat s’instaure afin de déterminer la suite qu’entend mener le CP à cette phase de l’Agenda 21 : non-implication du CP dans cette démarche, suivi par rapporteurs de commission ou recherche de volontaires. Par ailleurs, et pour poursuivre la démarche, Nadège BUQUET indique qu’un groupe de suivi constitué de citoyens hors démarche du CP serait chargé du suivi : il pourrait bien entendu comporter des délégués participatifs en tant que citoyens. Jean Jacques MARION Président de la CCMC souhaite que ce suivi soit fait par des groupes publics. Une plaquette concernant l’Agenda 21 doit être diffusée vers la fin du mois à tous les habitants de la CCMC.

Les délégués présents considérant que le CP ne peut plus se soustraire de la démarche Agenda 21, décident que chaque groupe se chargera du suivi des actions de la démarche sur les sujets qui les concernent. Les restitutions sur ce sujet par les groupes en CP permettront un suivi par le CP.

En ce qui concerne Porto Allègre, Jean Michel DUPONT fait part du refus du groupe 3 de prendre en compte ce dossier.

Le CP en sera saisi après réunion de la commission sur ce sujet et déterminera sa conduite pour la suite.

A l’issue de ce COR, Jean Claude ALBINA indique qu’il ne pourra assumer ces fonctions pendant 6 mois à compter du 1ier octobre.

Le CP prend acte. Manolis PICAULT ne pouvant le remplacer au COR pendant cette période, le CP décide que Jean Paul BOURRE le remplacera. De plus, il est demandé à Jean Claude ALBINA de désigner un membre de son association pour le remplacer comme délégué acteur local pendant cette même période. Jean Claude Albina reprendra ces fonctions à l’issue de cette période.

Nadège BUQUET informe de son départ probable de la CCMC au 1ier octobre. Elle nous fait part de la volonté de Jean Jacques MARION Président de la CCMC d’assurer la continuité vis à vis du CP. Pierre TISSEUIL a adressé un courrier à Jean Jacques MARION en ce sens.
Le CP et l’ensemble des délégués présents remercient vivement Nadège BUQUET de tout son travail depuis la fondation du CP.

A la demande des délégués présents, une manifestation de sympathie à l’issue du prochain CP du 8 novembre (au cours duquel elle devrait participer) sera organisée en son honneur. Le COR en assurera l’organisation.

Début de la réunion à 20h00.